QCMSECUConditions Générales de Vente
Produit : accès au simulateur via codes d’établissement (B2B). Aucun abonnement récurrent.
Commande & facturation : sur devis/bon de commande. Facturation à l’établissement (au siège ou par promo convenue). Paiement à réception de facture.
Accès : personnel et non transférable. Les codes ont une durée et/ou un quota; ils peuvent être révoqués en cas d’abus ou de fraude.
Rétractation : non applicable après mise à disposition d’un contenu numérique exécuté immédiatement (conformément au droit en vigueur).
Remboursement : non prévu (sauf obligation légale).
Le simulateur ne remplace pas l’enseignement d’un formateur. L’éditeur ne peut être tenu responsable d’un échec à un examen.